Démystifier le Marquage CE : Guide Simplifié pour Maîtriser la Réglementation Européenne

Si vous commencez à lire cet article, c’est probablement parce que vous  naviguez dans les complexités dumarquage CEet de laréglementation européenne. Peut-être avez-vous déjà exploré quelques ressources, mais trouvez les explications floues et le jargon difficile à déchiffrer.

Rassurez-vous, notre objectif est simple : partager avec vous les informations clés en les simplifiant au maximum.Nous avons privilégié la simplicité de cet article afin de vous informer efficacement sur les éléments applicables et les risques potentiels.

L’idée de cet article a fait surface en pensant aux questions que nous nous étions nous même posées il y a 7 ans à propos dumarquage CE, celles pour lesquelles nous aurions voulu des explications plus directes et accessibles.

Qu'est-ce que le Marquage CE et est-il obligatoire ?

Oui, lemarquage CEestobligatoire,afin de commercialiser vos produits.

Dans l’Union européenne, lemarquageCEest requis pour lamise sur le marchéet lanormalisationdes produits. Il est le signe que lefabricant duproduit que vous avez entre les mainss’est engagé à répondre auxexigences desécuritéimposées par lestextes de loiset que vous n’êtes pas endangeren l’utilisant. Pour prouver sasureté, il aura doncpassé un certain nombred’essais,vérifiant ainsi queles résultats sont dans lesseuilsfixés par la règlementation européenne.

Le marquage CE d’un produit lui donneaccès aumarché unique européenet permetsalibrecirculation  dansl’espace économique européen, garantissant ainsisaconformité aux exigences desécurité.Cela renforcela compétitivité desentreprisessurle marché européen tout en protégeant les consommateurs.

LemarquageCEapposé surles produitsn’est pasune marque de certificationmais lagarantie que le produit a suiviune démarchede conception du produit dans le respect des directives.Afin de certifier votre produit, il ne suffit pas d’y coller le logo, mais biende réaliserun ensemble d’étaped’étude et de validationlors de la conception du produit.Si vous apposez ce marquage, cela signifie que vous vous êtesengagéà suivre cettedémarche.Vous vous engagez légalement à respecter les directives et normes européennes.

Par abus de langage,obtenir le « marquage CE », c’est avoir réalisé avec succès toutes les étapes clés de la certification de votre produit, et pouvoirapposerle « CE »en connaissance de cause.

Exemple d’étiquette de marquage CEpour notreclientUNAIDE.

Qui réalise le marquage CE ?

Dans le cadre de l’obtention dumarquage CE, BLUEGRioT gère en interne pour ses clients la procédure d’évaluation de la conformitéadaptée à chaque produit. Il existe essentiellement deux voies principales pour obtenir le marquage CE : l’auto-certificationou la certification par unorganisme notifié.

Que veut dire auto-certification ?

En simplifiant largement le sujet ça veut dire que vous évaluez vous-même la conformité de votre produit. Vous aurez donc besoin pour apposer le marquage CE :

• De déterminer les normes applicables à votre produit.
• De constituer votre dossier technique retraçant les étapes clés de la conception.
• D’ identifier la liste des essais normatifs types et les réaliser.
• De vous assurer que les résultats sont dans les seuils déterminés par l’Europe.
• D’ériger votre declaration de conformité CE.
• De ranger ces documents au chaud en cas de contrôle/problème.
• D’apposer le « marquage CE » sur le produit.

L'auto-certification est-elle faisable en complète autonomie (Sans faire appel à des ressources externes)

C’est faisable oui, mais en réalité il vaut mieux se faire accompagner… vous allez comprendre pourquoi.

En effet le sujet est assez complexe et demande une certaine connaissance desdirectiveset lestestsà réaliser demandent des équipement couteux et complexes. J’en veux pour exemple le passage en chambre anéchoïque de la borne que nous avons conçue pour notre clientREYOUZZ.

BLUEGRioT n’est d’ailleurs pas équipé de ce type d’infrastructure et de matériel. Nous avons tissé des liens forts avec des laboratoires d’essais commeSOCOTECau fil des années.Cela nouspermet d’avoirun accès privilégiéà des experts et des moyens d’essais adaptés à nos besoins.

SOCOTECest un groupe spécialisé dans le Testing, l’Inspection et la Certification (TIC), et compte 250 reconnaissances externes.Cette collaboration démontre notre capacité à offrir un service complet et certifié, soulignant notre engagement à maintenir une haute fiabilité et expertise.

Il est essentiel de maintenir et d’appliquer les normestout au long du cycle de vie du produit. Pour cela, unegestion proactiveest recommandée, en collaboration avec unbureau d’étudetel queBLUEGRioT. Cela permet de garantir une conformité continue et efficace du produit sur le marché. Le travail avec unbureau d’étudesassure également que toute non-conformité est identifiée et adressée avant que le produit ne soit commercialisé. La documentation complète, y compris le dossier technique préparé par le bureau, sert de preuve de cette conformité, essentielle en cas d’inspection ou de questionnement par les autorités. Enfin, laSignature de la Déclaration de Conformité CE, que vous devez effectuer, atteste que le produit répond aux exigences réglementaires de l’Union Européenne.

Si je peux m’auto-certifier, quel est l' intérêt de passer par un organisme certifié ?

Tous les produits ne sont pas soumis aux mêmes règles, il faut commencer par étudier dans quelle case rentre votre produit .

Lorsque vous envisagez le développement d’un produit, vous jouez un rôle essentiel, notamment en étant responsable de :

• L’Identification des directives applicables: quelles sont lesdirectives européennespertinentes pour mon produit, assurant la conformité aux régulations spécifiques de l’UE.

• La Vérification des exigences spécifiques: analyse des exigences détaillées de ces directives, y compris celles liées à la sécurité et l’environnement.

Ces actions déterminent la liste des tests à effectuer.Elles constituent le cadrage normatif devotre produit.C’està l’issue de cette analyse que vous saurez si vous pouvez auto-certifier votre produit ou qu’il est nécessaire que vous fassiez appel à un organisme certifié comme c’est le cas pour des dispositifsmédical de classe 2 et supérieur, par exemple.

Si cela peut vous rassurer, il est peu fréquent que nos clients accomplissent ces tâches eux-mêmes ; ils nous les confient régulièrement !

Nous avons précédemment discuté des normes et des directives, ce qui peut encore sembler abstrait pour certains.

Quelles différences entre les normes et les directives ?

Lesdirectivessont des textes législatifs de l’Union européenne qui fixent les objectifs à atteindre par les États membres.

Lesnormessont des spécifications techniques établies pour démontrer la conformité aux directives. ChezBLUEGRioTpour la plupart de nos réalisations, nous nousconcentrons particulièrement sur troisdirectivesmajeures :

• Directives objets connectés: RED, qui régit la mise sur le marché des équipements radioélectriques.

• Directives CEM: pour la compatibilité électromagnétique.

• Directives BT (Basse Tension): pour la sécurité du produit

La collaboration permet une meilleure compréhension desdirectivesetnormesen vigueur et aide à naviguer à travers les procédures d’évaluation de la conformitéavec plus de facilité.

Pour chacune de ces normes, il existe des essais spécifiques, prouvant la conformité aux objectifs des différentes directives, que nous ne pouvons pas lister ici, mais nous pouvons vous parler d’un ou deux d’entre eux qui nous ont marqués la première fois

Pour chacune de ces directives il existe des tests spécifiques que nous ne pouvons pas lister ici mais nous pouvons vous parler d’un ou deux d’entre eux qui nous ont marqué la première fois  :

Quelques exemple de tests impressionnants !

Les tests ne concernent pas uniquement lacarte électroniqueet son comportement. Nous nous souvenons de test d’impact !

Imaginez devoir concevoir un objet qui doit être en mesure de résister à la chute d’une boule de pétanque d’une hauteur de 1 mètre. C’est là aussi qu’on se rend compte de l’importance de la connaissance de ces tests lors de la conception du produit.C’est par exemple les tests qui ont du être fait sur le dispositif deSleepee By TIM.

Faut-il intégrer les contraintes du marquage CE dès le début du projet ?

Sans aucun doute si vous avez des ambitions de commercialisation du produit  !

BLUEGRioT a intégré l’évaluations de la conformitéà sonprocessus de conceptiondès le début des études. Nous nous assurons, par exemple, du sérieux et de la capacité de nos fournisseurs à nous fournir desdéclarations de conformitévalides, documents indispensables pour constituer ledossier technique complet.

En reconnaissant les défis que nous avons nous-mêmes surmontés, une série de stratégies et de services ont été mis en place pour simplifier le processus pour nos clients, transformant nos premières difficultés en une valeur ajoutée significative pour ceux que nous accompagnons aujourd’hui.

Dans quels cas le marquage CE n'est-il pas obligatoire ?

Certains produitsne sont pas soumis au marquage CE. Il existe à ce jour plus d’unevingtaine de textes réglementairesregroupant une les différentescatégoriesde produits pour lesquelles le marquage estobligatoire. Cette liste est disponible à cetteadresse.

Tout produit faisant partie d’une de ces catégoriesdoit être marquési vous souhaitez lecommercialiser.

Il se peut cependant que le produit que vous développez n’a pas vocation à être commercialisé donc marqué CE.ChezBLUEGRioT, nous rencontrons fréquemment les deux situations suivantes :

1. Utilisation interne non-commercialisée: Si un produit est fabriqué et utilisé exclusivement au sein de votre entreprise sans être mis sur le marché, il n’est généralement pas nécessaire de lui apposer le marquage CE.

A titre d’exemple, chezBLUEGRioTC’est souvent le cas desbancs de testque nous concevons. Effectivement, lebanc de testservant à vérifier la fonctionnalité de votre produit ne requiert pas lemarquage CEs’il est à usage seul des salariés de l’entreprise. Nous fournissons tout de même unedocumentation complètesur laconceptionet lafabricationde nos bancs de tests, et conseillons de la tenir à jour en cas de contrôle, car vous restez responsable de la sécurité de ce banc.

1. Prototypes: Tant qu’ils ne sont pas vendus et sont utilisés dans des conditions de test contrôlées, ils peuvent ne pas nécessiter demarquage CE. Il est important de noter que leprototypedoit clairement être identifié comme tel et ne doit pas être utilisé comme un produit final sur le marché.

Prototypes réalisés pour les runes d’Enhanted Tools.

Lors de nos phases deconception, nous réalisons systématiquement desprototypesqui sont testés par des utilisateurs pour valider leur fonctionnement enconditions réelles. Nous collectons ensuite leurs retours pour ajuster le produit avant de lancer le processus demarquage CE, ce qui permet d’éviter les coûts liés auxessaisnon nécessaires avant cette validation.Dans certains cas des essais depréqualificationsont tout de mêmeréalisésnotamment au regard delasécurité électriquedu produit.

Les avantages de la Collaboration avec BLUEGRioT

Nous proposons un accompagnement détaillé aux entreprises pour naviguer dans lesnormes européenneset sécuriser lemarquage CE. Cet accompagnement inclut desévaluations techniqueset la préparation de la documentation nécessaire pour répondre auxnormes réglementaires.

Laresponsabilité légalede la conformité des produits incombeà celui qui commercialise le produit, nos clientsen général. Il est donc le signataire de laDéclaration de Conformité. Cette signature confirme que les produits sont conformes auxrégulations de l’Union Européenneet respectent lesdirectivesetnormes CEimposées aux états membres.. Cette responsabilité est essentielle, surtout en cas de litiges, car elle garantit le respect des règlementations.

Le travail avec un bureau d’études permet d’identifier et rectifier toute non-conformité avant que le produit n’atteigne le marché. Ledossier techniquepréparé par le bureau d’études sert de preuve de cette conformité, fournissant uneprotection légaleimportante lors d’inspections ou d’interrogations.

Pour renforcer notre soutien aux entreprises,BLUEGRioTpropose désormais une offre complèted’accompagnementpour lemarquage CE. Nous réalisons des audits approfondis de vos produits et intervenons directement au sein de votre entreprise pour sensibiliser votre équipe aux exigences des normes CE. Cet sensibilisation, structuré en deux offres principales, vise à assurer une évaluation précise et à guider vos décisions technologiques pour garantir la conformité de vos produits.

Pour plus de détails sur nos offres et pour bénéficier de notre expertise, visitez notrepage d’offreetcontactez-nousdès maintenant.

L'importance de la veille réglementaire

Laveille réglementairepermetd’assurer laconformitédes produitsauxnormes européennesen constante évolution.La veilleproactiveque réaliseBLUEGRioTlui permetd’anticiper les changements dans les législations, comme illustréspar l’adaptation aux nouvelles spécifications des câbles USB-C. Trois ans avant l’entrée en vigueur des exigences de l’Union européenne,BLUEGRioTavait déjà commencé à aligner les produits de ses clients sur ces nouvelles normes, garantissant une transition fluide et le maintien de laconformité.

Avec sa certificationISO 9001,BLUEGRioTgarantit par ses processusune adaptation constante et efficace aux changements réglementaires. Cette stratégie garantit non seulement laconformitédes produits,mais augmente également leurcompétitivitéen évitant les retards coûteux liés à des ajustements réactifs.

Conclusion

En conclusion,BLUEGRioTest passé de ses premiers jours en tant que novice en matière de marquage CE à un statut de spécialiste établi dans ce domaine, cela illustre non seulement notre engagement envers l’excellence et la conformité réglementaire mais également notre capacité à transformer les défis en opportunités pour nos clients.