Démystifier le Marquage CE : Guide Simplifié pour Maîtriser la Réglementation Européenne
Si vous commencez à lire cet article, c’est probablement parce que vous naviguez dans les complexités du marquage CE et de la réglementation européenne. Peut-être avez-vous déjà exploré quelques ressources, mais trouvez les explications floues et le jargon difficile à déchiffrer.
Rassurez-vous, notre objectif est simple : partager avec vous les informations clés en les simplifiant au maximum. Nous avons privilégié la simplicité de cet article afin de vous informer efficacement sur les éléments applicables et les risques potentiels.
L’idée de cet article a fait surface en pensant aux questions que nous nous étions nous même posées il y a 7 ans à propos du marquage CE, celles pour lesquelles nous aurions voulu des explications plus directes et accessibles.
Qu'est-ce que le Marquage CE et est-il obligatoire ?
Oui, le marquage CE est obligatoire, afin de commercialiser vos produits.
Dans l’Union européenne, le marquage CE est requis pour la mise sur le marché et la normalisation des produits. Il est le signe que le fabricant du produit que vous avez entre les mains s’est engagé à répondre aux exigences de sécurité imposées par les textes de lois et que vous n’êtes pas en danger en l’utilisant. Pour prouver sa sureté, il aura donc passé un certain nombre d’essais, vérifiant ainsi que les résultats sont dans les seuils fixés par la règlementation européenne.
Le marquage CE d’un produit lui donne accès au marché unique européen et permet sa libre circulation dans l’espace économique européen, garantissant ainsi sa conformité aux exigences de sécurité. Cela renforce la compétitivité des entreprises sur le marché européen tout en protégeant les consommateurs.
Le marquage CE apposé sur les produits n’est pas une marque de certification mais la garantie que le produit a suivi une démarche de conception du produit dans le respect des directives. Afin de certifier votre produit, il ne suffit pas d’y coller le logo, mais bien de réaliser un ensemble d’étape d’étude et de validation lors de la conception du produit. Si vous apposez ce marquage, cela signifie que vous vous êtes engagé à suivre cette démarche. Vous vous engagez légalement à respecter les directives et normes européennes.
Par abus de langage, obtenir le « marquage CE », c’est avoir réalisé avec succès toutes les étapes clés de la certification de votre produit, et pouvoir apposer le « CE » en connaissance de cause.
Exemple d’étiquette de marquage CE pour notre client UNAIDE.
Qui réalise le marquage CE ?
Dans le cadre de l’obtention du marquage CE, BLUEGRioT gère en interne pour ses clients la procédure d’évaluation de la conformité adaptée à chaque produit. Il existe essentiellement deux voies principales pour obtenir le marquage CE : l’auto-certification ou la certification par un organisme notifié.
Que veut dire auto-certification ?
En simplifiant largement le sujet ça veut dire que vous évaluez vous-même la conformité de votre produit. Vous aurez donc besoin pour apposer le marquage CE :
- De déterminer les normes applicables à votre produit.
- De constituer votre dossier technique retraçant les étapes clés de la conception.
- D’ identifier la liste des essais normatifs types et les réaliser.
- De vous assurer que les résultats sont dans les seuils déterminés par l’Europe.
- D’ériger votre declaration de conformité CE.
- De ranger ces documents au chaud en cas de contrôle/problème.
- D’apposer le « marquage CE » sur le produit.
L'auto-certification est-elle faisable en complète autonomie (Sans faire appel à des ressources externes)
C’est faisable oui, mais en réalité il vaut mieux se faire accompagner… vous allez comprendre pourquoi.
En effet le sujet est assez complexe et demande une certaine connaissance des directives et les tests à réaliser demandent des équipement couteux et complexes. J’en veux pour exemple le passage en chambre anéchoïque de la borne que nous avons conçue pour notre client REYOUZZ.
BLUEGRioT n’est d’ailleurs pas équipé de ce type d’infrastructure et de matériel. Nous avons tissé des liens forts avec des laboratoires d’essais comme SOCOTEC au fil des années. Cela nous permet d’avoir un accès privilégié à des experts et des moyens d’essais adaptés à nos besoins.
SOCOTEC est un groupe spécialisé dans le Testing, l’Inspection et la Certification (TIC), et compte 250 reconnaissances externes. Cette collaboration démontre notre capacité à offrir un service complet et certifié, soulignant notre engagement à maintenir une haute fiabilité et expertise.
Il est essentiel de maintenir et d’appliquer les normes tout au long du cycle de vie du produit. Pour cela, une gestion proactive est recommandée, en collaboration avec un bureau d’étude tel que BLUEGRioT. Cela permet de garantir une conformité continue et efficace du produit sur le marché. Le travail avec un bureau d’études assure également que toute non-conformité est identifiée et adressée avant que le produit ne soit commercialisé. La documentation complète, y compris le dossier technique préparé par le bureau, sert de preuve de cette conformité, essentielle en cas d’inspection ou de questionnement par les autorités. Enfin, la Signature de la Déclaration de Conformité CE, que vous devez effectuer, atteste que le produit répond aux exigences réglementaires de l’Union Européenne.
Si je peux m’auto-certifier, quel est l' intérêt de passer par un organisme certifié ?
Tous les produits ne sont pas soumis aux mêmes règles, il faut commencer par étudier dans quelle case rentre votre produit .
Lorsque vous envisagez le développement d’un produit, vous jouez un rôle essentiel, notamment en étant responsable de :
- L’Identification des directives applicables : quelles sont les directives européennes pertinentes pour mon produit, assurant la conformité aux régulations spécifiques de l’UE.
- La Vérification des exigences spécifiques : analyse des exigences détaillées de ces directives, y compris celles liées à la sécurité et l’environnement.
Ces actions déterminent la liste des tests à effectuer. Elles constituent le cadrage normatif de votre produit. C’est à l’issue de cette analyse que vous saurez si vous pouvez auto-certifier votre produit ou qu’il est nécessaire que vous fassiez appel à un organisme certifié comme c’est le cas pour des dispositifs médical de classe 2 et supérieur, par exemple.
Si cela peut vous rassurer, il est peu fréquent que nos clients accomplissent ces tâches eux-mêmes ; ils nous les confient régulièrement !
Nous avons précédemment discuté des normes et des directives, ce qui peut encore sembler abstrait pour certains.
Quelles différences entre les normes et les directives ?
Les directives sont des textes législatifs de l’Union européenne qui fixent les objectifs à atteindre par les États membres.
Les normes sont des spécifications techniques établies pour démontrer la conformité aux directives. Chez BLUEGRioT pour la plupart de nos réalisations, nous nous concentrons particulièrement sur trois directives majeures :
- Directives objets connectés : RED, qui régit la mise sur le marché des équipements radioélectriques.
- Directives CEM : pour la compatibilité électromagnétique.
- Directives BT (Basse Tension) : pour la sécurité du produit
La collaboration permet une meilleure compréhension des directives et normes en vigueur et aide à naviguer à travers les procédures d’évaluation de la conformité avec plus de facilité.
Pour chacune de ces normes, il existe des essais spécifiques, prouvant la conformité aux objectifs des différentes directives, que nous ne pouvons pas lister ici, mais nous pouvons vous parler d’un ou deux d’entre eux qui nous ont marqués la première fois
Pour chacune de ces directives il existe des tests spécifiques que nous ne pouvons pas lister ici mais nous pouvons vous parler d’un ou deux d’entre eux qui nous ont marqué la première fois :
Quelques exemple de tests impressionnants !
Les tests ne concernent pas uniquement la carte électronique et son comportement. Nous nous souvenons de test d’impact !
Imaginez devoir concevoir un objet qui doit être en mesure de résister à la chute d’une boule de pétanque d’une hauteur de 1 mètre. C’est là aussi qu’on se rend compte de l’importance de la connaissance de ces tests lors de la conception du produit. C’est par exemple les tests qui ont du être fait sur le dispositif de Sleepee By TIM.
Faut-il intégrer les contraintes du marquage CE dès le début du projet ?
Sans aucun doute si vous avez des ambitions de commercialisation du produit !
BLUEGRioT a intégré l’évaluations de la conformité à son processus de conception dès le début des études. Nous nous assurons, par exemple, du sérieux et de la capacité de nos fournisseurs à nous fournir des déclarations de conformité valides, documents indispensables pour constituer le dossier technique complet.
En reconnaissant les défis que nous avons nous-mêmes surmontés, une série de stratégies et de services ont été mis en place pour simplifier le processus pour nos clients, transformant nos premières difficultés en une valeur ajoutée significative pour ceux que nous accompagnons aujourd’hui.
Dans quels cas le marquage CE n'est-il pas obligatoire ?
Certains produits ne sont pas soumis au marquage CE. Il existe à ce jour plus d’une vingtaine de textes réglementaires regroupant une les différentes catégories de produits pour lesquelles le marquage est obligatoire. Cette liste est disponible à cette adresse.
Tout produit faisant partie d’une de ces catégories doit être marqué si vous souhaitez le commercialiser.
Il se peut cependant que le produit que vous développez n’a pas vocation à être commercialisé donc marqué CE. Chez BLUEGRioT, nous rencontrons fréquemment les deux situations suivantes :
- Utilisation interne non-commercialisée : Si un produit est fabriqué et utilisé exclusivement au sein de votre entreprise sans être mis sur le marché, il n’est généralement pas nécessaire de lui apposer le marquage CE.
A titre d’exemple, chez BLUEGRioT C’est souvent le cas des bancs de test que nous concevons. Effectivement, le banc de test servant à vérifier la fonctionnalité de votre produit ne requiert pas le marquage CE s’il est à usage seul des salariés de l’entreprise. Nous fournissons tout de même une documentation complète sur la conception et la fabrication de nos bancs de tests, et conseillons de la tenir à jour en cas de contrôle, car vous restez responsable de la sécurité de ce banc.
- Prototypes : Tant qu’ils ne sont pas vendus et sont utilisés dans des conditions de test contrôlées, ils peuvent ne pas nécessiter de marquage CE. Il est important de noter que le prototype doit clairement être identifié comme tel et ne doit pas être utilisé comme un produit final sur le marché.
Prototypes réalisés pour les runes d’Enhanted Tools.
Lors de nos phases de conception, nous réalisons systématiquement des prototypes qui sont testés par des utilisateurs pour valider leur fonctionnement en conditions réelles. Nous collectons ensuite leurs retours pour ajuster le produit avant de lancer le processus de marquage CE, ce qui permet d’éviter les coûts liés aux essais non nécessaires avant cette validation. Dans certains cas des essais de préqualification sont tout de même réalisés notamment au regard de la sécurité électrique du produit.
Les avantages de la Collaboration avec BLUEGRioT
Nous proposons un accompagnement détaillé aux entreprises pour naviguer dans les normes européennes et sécuriser le marquage CE . Cet accompagnement inclut des évaluations techniques et la préparation de la documentation nécessaire pour répondre aux normes réglementaires.
La responsabilité légale de la conformité des produits incombe à celui qui commercialise le produit, nos clients en général. Il est donc le signataire de la Déclaration de Conformité. Cette signature confirme que les produits sont conformes aux régulations de l’Union Européenne et respectent les directives et normes CE imposées aux états membres.. Cette responsabilité est essentielle, surtout en cas de litiges, car elle garantit le respect des règlementations.
Le travail avec un bureau d’études permet d’identifier et rectifier toute non-conformité avant que le produit n’atteigne le marché. Le dossier technique préparé par le bureau d’études sert de preuve de cette conformité, fournissant une protection légale importante lors d’inspections ou d’interrogations.
Pour renforcer notre soutien aux entreprises, BLUEGRioT propose désormais une offre complète d’accompagnement pour le marquage CE. Nous réalisons des audits approfondis de vos produits et intervenons directement au sein de votre entreprise pour sensibiliser votre équipe aux exigences des normes CE. Cet sensibilisation, structuré en deux offres principales, vise à assurer une évaluation précise et à guider vos décisions technologiques pour garantir la conformité de vos produits.
Pour plus de détails sur nos offres et pour bénéficier de notre expertise, visitez notre page d’offre et contactez-nous dès maintenant.
L'importance de la veille réglementaire
La veille réglementaire permet d’assurer la conformité des produits aux normes européennes en constante évolution. La veille proactive que réalise BLUEGRioT lui permet d’anticiper les changements dans les législations, comme illustrés par l’adaptation aux nouvelles spécifications des câbles USB-C. Trois ans avant l’entrée en vigueur des exigences de l’Union européenne, BLUEGRioT avait déjà commencé à aligner les produits de ses clients sur ces nouvelles normes, garantissant une transition fluide et le maintien de la conformité.
Avec sa certification ISO 9001, BLUEGRioT garantit par ses processus une adaptation constante et efficace aux changements réglementaires. Cette stratégie garantit non seulement la conformité des produits, mais augmente également leur compétitivité en évitant les retards coûteux liés à des ajustements réactifs.
Conclusion
En conclusion, BLUEGRioT est passé de ses premiers jours en tant que novice en matière de marquage CE à un statut de spécialiste établi dans ce domaine, cela illustre non seulement notre engagement envers l’excellence et la conformité réglementaire mais également notre capacité à transformer les défis en opportunités pour nos clients.